Légal

Mentions légales

Dernière mise à jour : juin 2026

Éditeur du site

Le site zency.fr est édité par :

  • Société : Zency SAS
  • SIRET : En cours d'immatriculation
  • Siège social : France
  • Email : contact@zency.fr
  • Directeur de la publication : Elias — Co-fondateur Zency

Hébergement

Le site et ses données sont hébergés par :

  • Hébergeur : OVHcloud / Hetzner Cloud (selon environnement)
  • Localisation : Union Européenne
  • Infrastructure IA : Anthropic API (Claude) — Serveurs USA/UE

L'hébergement est conforme aux exigences HDS (Hébergement de Données de Santé) pour les modules traitant des données médicales.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site zency.fr — notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, code source, design et architecture — est la propriété exclusive de Zency et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Zency.

La marque Zency et le logo associé sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité

Zency s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, Zency ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Concernant le chatbot IA : Les réponses générées par l'intelligence artificielle sont fournies à titre informatif uniquement. Elles ne constituent en aucun cas un avis médical, juridique ou professionnel. Toute décision clinique reste sous la seule responsabilité du praticien qualifié.

Zency ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations qui y sont contenues.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Zency n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de protection des données.

Tout lien hypertexte vers le site zency.fr nécessite l'autorisation préalable de Zency.

Droit applicable & juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Une question sur ces mentions légales ?

Nous contacter